Qu’arrive-t-il au CELI après le décès ?

personne sur un banc regardant ver l'avenir CELI

Qu’arrive-t-il au CELI au décès ?

Le CELI existe maintenant depuis 2009, le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) permet au Canadiens de mettre jusqu’à 5 500 $ par année à l’abri de l’impôt – pour un total de 45 500 $ à ce jour.

Mais qu’arrivera-t-il a mon décès? Serais-je imposer? Est-ce possible de le rouler au conjoint au même titre que le REER?

Le CELI est non imposable, il ne donne aucun droit de réduction de revenu pendant la période active de votre vie mais vous ne serez pas imposer a la sortie ou au décès ni sur le capital ni sur les intérêts. Mais vous devriez par contre prendre des précautions :

Il est possible de désigner un titulaire remplaçant;

Le titulaire remplaçant est uniquement votre conjoint. Cette personne prendra votre place de titulaire du CELI, où votre épargne peut continuer à croître à l’abri de l’impôt. Si elle détient elle-même un CELI, elle peut aussi y rouler les sommes accumuler sans que cela n’affecte son droit de cotisation.

Il est possible de désigner un bénéficiaire;

Le bénéficiaire, est celui qui héritera de votre CELI, mais non pas du compte. En l’absence d’un bénéficiaire désigné les sommes accumulées seront ajouter au compte successions et c’est votre testament qui en désignera la répartition. Il est seulement possible de désigner un bénéficiaire si le CELI a été constitué d’un contrat de rente offert par une compagnie d’assurance.

Le titulaire a toujours préséance sur le bénéficiaire et le bénéficiaire a préséance sur la succession. Il est recommandé de désigner un bénéficiaire puisque vous augmenter le montant de la succession et cela pourrait entraîner des frais plus élevé de traitement de la succession et des délais plus long avant d’avoir accès a cette argent.

Il est important de s’assurer que les personnes que nous avons désigner sont toujours d’actualité. Tel un testament, le bénéficiaire ou le titulaire remplaçant dois être mise a jours a une fréquence régulière. Imaginer que le titulaire soit votre ex-conjoint. Il ne pourra le rouler et votre conjoint actuel perdra cette avantage. Et si le bénéficiaire était lui même décéder les sommes alors se retrouverais dans la succession et les avantage d’avoir désigner un bénéficiaire serais alors aussi perdu.

Il faut faire attention à la désignation utilisée, le titulaire remplaçant et le bénéficiaire n’ont pas les mêmes droits. Les conséquences d’un oubli seront moins dramatiques que dans le cas d’un REER.

Une rencontre périodique avec son conseiller financier permettra de prévenir des oublies de la sorte et simplifiera la tache a vos héritiers. Votre conseiller est la pour vous accompagner dans vos décision et la structure de votre patrimoine mais est aussi présent après votre décès pour accompagner vos héritiers.